Objets publicitaires, cadeaux d'affaires, cadeaux publicitaires, goodies pour votre communication d'entreprise

Une question ? Besoin d’aide ? 02 85 52 46 26

Mentions légales

Le site promotionnel et commercial mesobjetspublicitaires.com appartient à la société MOP, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro de 817 892 979 dont le siège social est situé dans la zone industrielle du Pan Loup - Immeuble le Sphinx 44220 Couëron.

Le numéro de TVA Européenne est FR 26 817892979.

Hébergement : OVH

Design et développement du site : Business to Web, Teclib’.

Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Il vous suffit d'envoyer un mail à contact@sas-mop.com

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24h / 24 et 7 jours sur 7, sauf en cas de difficulté technique majeure. La société MOP pourra sans avertir au préalable les utilisateurs d’interrompre le site dans le cadre d’une maintenance informatique.

Sans l’autorisation de la société MOP, il est interdit de représenter de manière totale ou partielle ce site, sous peine d’être sanctionné pour contrefaçon par les articles L.335-2 et suivant le code de la propriété intellectuelle. Tous les éléments relatifs au site (structure, images, textes…) sont la propriété exclusive de la société MOP.

Cette sanction concerne également la base de données qui est susceptible d’apparaitre sur le site web. Cette base de données dont la société MOP est productrice, est protégées par la loi du 1 er juillet 1998 portant transposition au Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996.

Tous les liens hypertextes se dirigeant vers une autre source internet ont été autorisés au préalable par notre société. Les utilisateurs et visiteurs n’ont pas le droit de mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sauf sous accord de la société MOP.

La société MOP ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, absences de disponibilité des informations et de la présence de virus sur son site.